top of page

Mentions légales

1. ÉDITEUR DU SITE
Arapède Studio Céramique
80 Impasse des Terrins
83210 Solliès-Pont
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : Maaf

Site Internet : www.arapede-studio.fr
Contactez nous sur le formulaire de contact


2. HÉBERGEMENT DU SITE
Nom de l’Hébergeur : WIX


3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du présent site, sans autorisation de l’Éditeur, est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.


4. RESPONSABILITÉ
Arapède Studio céramique n’apporte aucune garantie quant à la précision et à l’exactitude des informations disponibles sur ce site. Tous éléments et/ou informations mis à disposition sur ce site sont fournis à titre d’information générale. La reproduction et l’utilisation de tous éléments diffusés sur ce site sont autorisées exclusivement à des fins strictement privées et personnelles et moyennant mention de la source. L’utilisation des informations et/ou éléments contenus dans ce site est de l’entière et seule responsabilité de son utilisateur.

Arapède Studio céramique décline toute responsabilité pour tous dommages de quelque nature qu’ils soient, directs ou indirects, et ce sans limitation, dus à l’accès ou à l’impossibilité d’accès au site et à l’utilisation des éléments et/ou informations contenues dans le site. Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. Ce site est susceptible de modifications et/ou d’évolutions à tout moment, et ce sans préavis. Arapède Studio céramique ne garantit en aucune manière l’accès ininterrompu à ce site, la sécurité du site et l’absence de virus ou autres.


5. INFORMATIONS PERSONNELLES
Des informations personnelles se limitant à identifier une personne, le plus souvent nom, prénom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique, peuvent être collectées par Arapède Studio céramique au moyen des formulaires figurant sur le site. Sont considérées comme non confidentielles les informations personnelles que vous pourriez adresser via le site ou via la messagerie électronique.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de retrait de données nominatives vous concernant.
Contactez nous sur le formulaire de contact
Informations : www.cnil.fr

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.


6. CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES
Lors de la réservation d’un événement, les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer un meilleur suivi de la réservation. Arapède Studio céramique veille à ce que ces données soient maintenues confidentielles et ne soient pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux ni à des tiers, sauf autorisation exprès et préalable du client.

Ces informations peuvent être utilisées pour proposer ultérieurement au client des offres commerciales et pour tenir le client informé des produits, des services et des évènements proposés par la société, par exemple par le biais de newsletters. L'Utilisateur aura la possibilité de se désinscrire en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet contenu dans la newsletter ou sur le site, afin de demander sa désinscription de toutes les listes.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à Arapède Studio céramique par voie postale ou par email. Le client peut également, à tout moment, s'opposer au traitement des données le concernant ou modifier les informations le concernant à partir de la rubrique « Mon compte » ou « Contact » sur le site internet.

Arapède Studio céramique se réserve le droit d’utiliser, sauf avis contraire formulé par écrit du client, les images et vidéos de leurs événements à des fins de promotion de leur activité. Toute photo pourra être retirée sur simple demande du client.


7. LOI APPLICABLE ET DIFFÉREND
La loi applicable aux présentes mentions légales est la loi française.

En cas de litige, l’utilisateur s’engage à s’adresser en priorité à Arapède Studio céramique  par l’intermédiaire d’une lettre recommandée avec accusé de réception au siège social de la société.

À défaut de règlement amiable du différend, les tribunaux du ressort de la cour d’appel de Toulon seront compétents.


8. ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE
La responsabilité civile de Arapède Studio céramique est couverte auprès de l’Assurance Maaf.

bottom of page